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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS
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ORNEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNEVAL
ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS, société anonyme, le Gué-Fouché à ECHAUFFOUR (Orne).

Numéro de dépôt :
1170835
Date de dépôt :
25/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ORNEVAL de ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS

Présentation de la marque ORNEVAL

Déposée le 25 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ORNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ORNEVAL est expirée depuis le 25 mai 1991.

ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAL , BEURRE DESCHAMPS DE NORMANDIE , BEURRE PASTEURISE DESCHAMPS , LE VAL DE L'ORNE , NOTRE DAME DES CHAMPS , (Marque figurative) , DOMAINE DE STE COLOMBE


ETABLISSEMENTS A. DESCHAMPS, société anonyme, le Gué-Fouché à ECHAUFFOUR (Orne). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription - Changement de dénomination n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°492 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°491 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°492 - Publication au BOPI

Beurres.