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Marques déposées par ETABLISSEMENTS A. DECORET
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DEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEC
ETABLISSEMENTS A. DECORET

Numéro de dépôt :
1198781
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque DEC

Déposée le 18 mars 1982 par ETABLISSEMENTS A. DECORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. DECORET, domicilié(e) 89, Boulevard GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2002898) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2002898) - France.

La marque DEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEC est expirée depuis le 18 mars 2002.

ETABLISSEMENTS A. DECORET a également déposé les autres marques suivantes : L.C. ELSE


ETABLISSEMENTS A. DECORET - 89, Boulevard GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2002898) - France


CABINET MONNIER - (dossier no 2002898) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002898 - Publication au BOPI 1992-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62126 - Publication au BOPI 1992-04-13

Filières et accessoires, tarauds, arrache-moyeux, tourne-à-gauche, aléseuses, dégoujonneurs, arrache-pignons, montures de scies, moleteurs, outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).