Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE
/
ACC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACC
ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1217778
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2012
ACC de ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE

Présentation de la marque ACC

Déposée le 2 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE domicilié(e) 29 Boulevard des Italiens,75002 PARIS (dossier no 2229406) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 030 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2229406) - 69134 - France.

La marque ACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACC est expirée depuis le 2 novembre 2012.

ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PISTE , Jean MAZA , LE JAGUAR , PISTE , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS A. CHOMARAT ET CIE, Société Anonyme - 29 Boulevard des Italiens,75002 PARIS (dossier no 2229406) - 75002 - France - SIREN 672030194


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2229406) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229406 - Publication au BOPI 2002-10-15

Renouvellement sans limitation n°2008358 - Publication au BOPI 1992-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Changement d'adresse n°42595 - Publication au BOPI

Fils.Tissus, étoffes en tout genre, couvertures de lit et de table. Vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.