Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELAUTO
ETABLISSEMENTS A.CHOLLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3458608
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2026
VELAUTO de ETABLISSEMENTS A.CHOLLET

Présentation de la marque VELAUTO

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A.CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VELAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A.CHOLLET domicilié(e) 57 R PERGOLESE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.

La marque VELAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELAUTO arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

ETABLISSEMENTS A.CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : METALFORM , AQUAGLISS , TEXTILE AUTO CONFORT , UP - SOUND , FRAICHE VALLEE , LEADER CLEAN , LEADER START , TYTAN ROAD , ARCOLL , AQUAGLISS


ETABLISSEMENTS A.CHOLLET, Société par Actions Simplifiée - 57 R PERGOLESE - 75116 - PARIS - France - SIREN 604800557


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628619 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26

Crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, pompes de graissage, bougies pour véhicules, filtres (parties de machines ou de moteurs) ; câbles d'accélérateurs, courroies de machines, crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, alimentateurs pour carburateurs, rampes à injection pour moteurs, injecteurs pour moteurs, culasses de moteurs et couvre culasses de moteurs, carters pour moteurs, pompes et membranes de pompes (parties de machines ou de moteurs), économiseurs de carburant pour moteurs, canalisations pour carburants pour moteurs, puits d'aspiration pour moteurs, commandes électriques pour moteurs de véhicules ; à l'exclusion des appareils utilisés pour la fabrication d'emballages moulés par soufflage et de bouteilles moulées par soufflage.

Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; tachymètres ; indicateurs de vitesse ; lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunettes de protection ; dynamomètres ; avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; dispositifs de protection contre les accidents, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobile, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, avertisseurs automatique de perte de pression dans les pneumatiques, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicule, raccordements électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électrique pour véhicules.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorque, bâches et filets porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, ; installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, silencieux, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garniture intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; cycles ; cadres de cycles ; engrenages de cycles ; chambres à air pour cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour cycles ; freins de véhicules ; housses de selles de cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; sièges de sécurité pour enfant adaptées aux cycles ; rétroviseurs ; ressorts amortisseurs et de suspension pour cycles ; tendeurs de rayons de roue.

Eponges, brosses (à l'exception des pinceaux), raclettes et chiffons de nettoyage ; peaux de daims pour le nettoyage des véhicules, peaux chamoisées pour le nettoyage des véhicules matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, entonnoirs, verres pour vitres de véhicules (produits semi-finis).

Ventes au détail, notamment sur Internet, de pièces détachées pour l'automobile et les cycles, d'accessoires pour automobiles et cycles, d'outils et de produits d'entretien pour automobiles et cycles, à savoir : éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorque, bâches et filets porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules, ; installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, silencieux, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsion pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garniture intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; cycles ; cadres de cycles ; engrenages de cycles ; chambres à air pour cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour cycles ; freins de véhicules ; housses de selles de cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; sièges de sécurité pour enfant adaptées aux cycles ; rétroviseurs ; ressorts amortisseurs et de suspension pour cycles ; tendeurs de rayons de roue.