Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET
/
TEXTILE AUTO CONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXTILE AUTO CONFORT
ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96606358
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2026

Présentation de la marque TEXTILE AUTO CONFORT

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILE AUTO CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET domicilié(e) 57 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque TEXTILE AUTO CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXTILE AUTO CONFORT arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

ETABLISSEMENTS A. CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : METALFORM , AQUAGLISS , UP - SOUND , FRAICHE VALLEE , LEADER CLEAN , LEADER START , TYTAN ROAD , ARCOLL , AQUAGLISS , LEADER


ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique - 57 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France - SIREN 604800557


Cabinet Madeuf, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306613 - Publication au BOPI 2006-01-30

Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°428670 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2016 n°2606371 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Errata sur les renouvellements - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Housses et couvre-sièges pour sièges de véhicules automobiles; Coussins;Plaids; Tapis de sols pour véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.