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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A.CHOLLET
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NORMATEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMATEC
ETABLISSEMENTS A.CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1725804
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2030

Présentation de la marque NORMATEC

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A.CHOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A.CHOLLET domicilié(e) 57 RUE PERGOLÈSE, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque NORMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMATEC arrivera à expiration en date du 3 octobre 2030.

ETABLISSEMENTS A.CHOLLET a également déposé les autres marques suivantes : METALFORM , AQUAGLISS , TEXTILE AUTO CONFORT , UP - SOUND , FRAICHE VALLEE , LEADER CLEAN , LEADER START , TYTAN ROAD , ARCOLL , AQUAGLISS


ETABLISSEMENTS A.CHOLLET, Société par actions simplifiée à associé unique - 57 RUE PERGOLÈSE, 75116 PARIS - France - SIREN 604800557


CABINET MADEUF, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183072 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451053 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762316 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accessoires techniques pour l'automobile à savoir: plaquettes de freins, bougies pour moteurs, balais d'essuie-glaces

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.