ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93492215
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2023
Présentation de la marque METALFORM
Déposée le 16 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METALFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS A. CHOLLET domicilié(e) 57 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 604 800 557 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque METALFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS A. CHOLLET, Société par actions simplifiée - 57 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France - SIREN 604800557
CABINET MADEUF - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252387 - Publication au BOPI 2003-11-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2541507 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Tubes et tuyaux métalliques; Matières à calfeutrer, compositions chimiques pour obturer les fuites, mastics
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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