Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAFRAN CHANTECLER
Numéro de dépôt :
1109003
Date de dépôt :
16/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque SAFRAN CHANTECLER
Déposée le 16 février 1979 par Etablissements A. CAUBET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « SAFRAN CHANTECLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAFRAN CHANTECLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAFRAN CHANTECLER est expirée depuis le 16 février 1989.
Etablissements A. CAUBET & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016