RAFALE
Présentation de la marque RAFALE
Déposée le 9 avril 1976 par Etablissements A. Caubet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RAFALE est expirée depuis le 9 avril 1986.
Etablissements A. Caubet & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511