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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. BODIN
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MINIFOSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIFOSS
ETABLISSEMENTS A. BODIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1612965
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020

Présentation de la marque MINIFOSS

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. BODIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIFOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS A. BODIN domicilié(e) 5 Route de Tours - 37150 - BLERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 592 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MINIFOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIFOSS est expirée depuis le 30 août 2020.

ETABLISSEMENTS A. BODIN a également déposé les autres marques suivantes : AB , ARCOFOSS , VOG , BOD , IRIGA , BAR , KID , AB , SELECTA , CELTIC


ETABLISSEMENTS A. BODIN, Société Anonyme - 5 Route de Tours - 37150 - BLERE - France - SIREN 775592348


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172340 - Publication au BOPI 2000-05-10

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447093 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Pompes à l'exclusion des pompes à air pour véhicules, des pompes à chaleur, des pompes à incendie, des pompes à usage médical et des pompes autorégulatrices à combustible