Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC BELLET ET FILS
Etablissement SCEA Marc BELLET et FILS

Numéro de dépôt :
1733729
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/07/1999
MARC BELLET ET FILS de EtablissementMarc BELLET et FILS

Présentation de la marque MARC BELLET ET FILS

Déposée le 20 juillet 1989 par EtablissementMarc BELLET et FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « MARC BELLET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EtablissementMarc BELLET et FILSTODO domicilié(e) Tourette-Fontgrand, 26250 LIVRON - France.

La marque MARC BELLET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC BELLET ET FILS est expirée depuis le 20 juillet 1999.


Etablissement SCEA Marc BELLET et FILS - Tourette-Fontgrand, 26250 LIVRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Fruits Frais, expéditions Fruits

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.