Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement TORDO BELGRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TORBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement TORDO BELGRANO domicilié(e) Quartier Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque TORBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORBEL est expirée depuis le 1 juillet 2021.
Etablissement TORDO BELGRANO, Société Anonyme - Quartier Speiramella - 06690 - TOURRETTE LEVENS - France - SIREN 307521047
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2001 n°2200185 - Publication au BOPI 2001-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469533 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Inscription le 4 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°552774 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Serrurerie de toutes sortes;serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sureté, à l'exception des serrures électriques;serrures métalliques;espagnolettes;volets en métal pour portes et fenêtres;arrêts pour persiennes.Serrures électriques; instruments d'alarmes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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