Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOL
Numéro de dépôt :
1698883
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2001
Présentation de la marque TOL
Déposée le 7 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement TOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOL est expirée depuis le 7 octobre 2001.
Etablissement TOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11