Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANKLIN
Numéro de dépôt :
1136217
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANKLIN
Déposée le 28 mai 1980 par ETABLISSEMENT TISAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANKLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANKLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANKLIN est expirée depuis le 28 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052