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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT TARVEL
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ECOPOLE TARVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPOLE TARVEL
ETABLISSEMENT TARVEL, SA

Numéro de dépôt :
3758050
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
ECOPOLE TARVEL de ETABLISSEMENT TARVEL

Présentation de la marque ECOPOLE TARVEL

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT TARVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPOLE TARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT TARVEL domicilié(e) 38 RUE PIERRE MENDES FRANCE BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 504 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT TARVEL domicilié(e) 38 RUE PIERRE MENDES FRANCE BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN CEDEX - France.

La marque ECOPOLE TARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 27 31 37 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOLE TARVEL est expirée depuis le 30 juillet 2020.


ETABLISSEMENT TARVEL, SA - 38 RUE PIERRE MENDES FRANCE BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN CEDEX - France - SIREN 964504153


ETABLISSEMENT TARVEL - 38 RUE PIERRE MENDES FRANCE BP 65 - 69511 - VAULX EN VELIN CEDEX - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Amendements organiques ; fertilisants ; supports de culture ;

Combustible ; bois-énergie ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; fongicides ; herbicides ;

Gazon artificiel ;

Produits agricoles ; horticoles et forestières ni préparés ; ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; bois bruts gazon naturel ; arbustes, plantes ; arbres (végétaux).

Construction d'édifices permanents ; maçonnerie ; trravaux de plomberie et platerie ;

Transformation des produits agricoles d'autrui ; production d'énergie ; recyclage biomasse ; traitement et volarisation des déchets verts et déchets organiques ;

Décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Jardinage et services jardiniers paysagistes.