Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROUX
Numéro de dépôt :
1446566
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/01/1998
Présentation de la marque CAROUX
Déposée le 12 janvier 1988 par ETABLISSEMENT SICA DU CAROUX (SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446566.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROUX est expirée depuis le 12 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26