Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT SEPMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNAMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT SEPMA domicilié(e) Rue Sieuros, Route de Bazet, 65490 OURSBELILLE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France.
La marque TECHNAMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344893.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENT SEPMA SA - Rue Sieuros, Route de Bazet, 65490 OURSBELILLE. - France
SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France
Inscription le 1 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179172 - Publication au BOPI 1994-12-01
Phrases ou signes décoratifs pour marquage de fête déposées par procédé transfert sur tous supports; notamment rubans, emballages, poteries ou autres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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