Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MONTOISE
Numéro de dépôt :
1326259
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
02/10/1995
Présentation de la marque LA MONTOISE
Déposée le 2 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT SAUVAGE-EXPEDITION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LA MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTOISE est expirée depuis le 2 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12