Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTOISE
"SARL ETABLISSEMENT SAUVAGE-EXPEDITION", lieudit "Belmontet", LE MONT SAINT-MICHEL.

Numéro de dépôt :
1326259
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
02/10/1995

Présentation de la marque LA MONTOISE

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT SAUVAGE-EXPEDITION" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LA MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT SAUVAGE-EXPEDITION" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVAGE Joseph, son gérant. - France.

La marque LA MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTOISE est expirée depuis le 2 octobre 1995.


"SARL ETABLISSEMENT SAUVAGE-EXPEDITION", lieudit "Belmontet", LE MONT SAINT-MICHEL. - France


SAUVAGE Joseph, son gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Carottes, et autres légumes.