Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MARQUIS DE TOURNY
établissement SAUNION, SARL

Numéro de dépôt :
94526414
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2024

Présentation de la marque LE MARQUIS DE TOURNY

Déposée le 22 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) établissement SAUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARQUIS DE TOURNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) établissement SAUNION domicilié(e) 56 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 103 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, établissement SAUNION, M. LALET THIERRY domicilié(e) 56 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE MARQUIS DE TOURNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MARQUIS DE TOURNY est expirée depuis le 22 juin 2024.

établissement SAUNION a également déposé les autres marques suivantes : SAUNION , LES PAVES DES CHARTRONS , LES PAVES DES CHARTRONS


établissement SAUNION, SARL - 56 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 304103617


établissement SAUNION, M. LALET THIERRY - 56 COURS GEORGES CLEMENCEAU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273789 - Publication au BOPI 2004-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569598 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-10-15

Confiserie, chocolat