Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BADINE DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
1647793
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque BADINE DE BOURGOGNE
Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement SALAISONS DU MACONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BADINE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BADINE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADINE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 15 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32