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Marques déposées par Etablissement ROUSSEAU Michel
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R BOUQUET DE SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R BOUQUET DE SEPTEMBRE
Etablissement ROUSSEAU Michel, Vigneron propriétaire récoltant à PARAZA, 11200 LEZIGNAN CORBIERES.

Numéro de dépôt :
1209212
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
06/07/1992
R BOUQUET DE SEPTEMBRE de Etablissement ROUSSEAU Michel

Présentation de la marque R BOUQUET DE SEPTEMBRE

Déposée le 6 juillet 1982 par Etablissement ROUSSEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « R BOUQUET DE SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement ROUSSEAU Michel, Vigneron propriétaire récoltant à PARAZA, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France.

La marque R BOUQUET DE SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R BOUQUET DE SEPTEMBRE est expirée depuis le 6 juillet 1992.


Etablissement ROUSSEAU Michel, Vigneron propriétaire récoltant à PARAZA, 11200 LEZIGNAN CORBIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vin mis en bouteille à la propriété "Bouquet de Septembre".