Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANAP
ETABLISSEMENT ROUBANE

Numéro de dépôt :
1261608
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque AQUANAP

Déposée le 16 février 1984 par la société ETABLISSEMENT ROUBANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUANAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENT ROUBANE domicilié(e) SIEGE: 3 RUE MARTEL, 75010 PARIS (dossier no 2029698) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 076 674 .

La marque AQUANAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUANAP est expirée depuis le 16 février 2004.

ETABLISSEMENT ROUBANE a également déposé les autres marques suivantes : OUATHERMIC , ROUBANE , ISORADIAL , ROULUX


ETABLISSEMENT ROUBANE - SIEGE: 3 RUE MARTEL, 75010 PARIS (dossier no 2029698) - France - SIREN 542076674


Renouvellement sans limitation le 15 février 1994 n°2029698 - Publication au BOPI 1994-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Mèches et nappes en fibres pour l'irrigation en agriculture et l'alimentation des pots de fleurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).