Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASHA
ETABLISSEMENT ROBERT PINCHOU S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99768823
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque PASHA

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT ROBERT PINCHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT ROBERT PINCHOU domicilié(e) 35 Avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 042 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PASHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASHA est expirée depuis le 14 janvier 2009.


ETABLISSEMENT ROBERT PINCHOU S.A. (société anonyme) - 35 Avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France - SIREN 712042993


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Levure à destination médicale. Levure destinée à l'alimentation humaine. Levure destinée à l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.