Déposée le 2 janvier 2004 par Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LES VAUTOURS DU VERDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est Etablissement Public domicilié(e) MAIRIE DE ROUGON,04120 ROUGON - 04120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAUD-GOUD Conseil domicilié(e) 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.
La marque LES VAUTOURS DU VERDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VAUTOURS DU VERDON est expirée depuis le 2 janvier 2014.
Etablissement Public - MAIRIE DE ROUGON,04120 ROUGON - 04120 - France
RENAUD-GOUD Conseil - 5, rue de Montigny,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
– ouvrages d'éducation ou de formation, notamment livres, journaux, magazines, brochures, photographies, clichés, dessins, affiches, albums, cartes, calendriers. – sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. – tee-shirts, casquettes, châpeaux, écharpes, foulards, chaussettes, caleçons, pyjamas, sweat-shirts, blousons, coupe-vents, chemises, ceintures, bretelles. – publication de documents d'éducation, de formation ou de divertissement sur supports matériels tels que brochures, livres, cassettes ou disques ou sur support électronique. – organisation de conférences ou d'expositions à vocation culturelle ou éducative, visites guidées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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