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Marques déposées par Etablissement Public
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01
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01
Etablissement Public, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain

Numéro de dépôt :
1455353
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
31/01/1996
01 de Etablissement Public

Présentation de la marque 01

Déposée le 31 janvier 1986 par Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain, domicilié(e) 3, place Pierre Goujon, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01 est expirée depuis le 31 janvier 1996.

Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : CREAGUIDE , (Marque figurative) , I.D.I.C. INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ET D'INNOVATION POUR LE COMMERCE , TDF TELEDIFFUSION DE FRANCE , T.D.F. , LES ECRINS PARC NATIONAL PEDAGOGIE DE LA NATURE , Prix littéraire Jacques Lacarrière , TELEDIFFUSION DE FRANCE , CHAILLOT , GAULOISES


Etablissement Public, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain - 3, place Pierre Goujon, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

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