Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUAGE CENTRE EUROPEEN D'ARCHITECTURE MILITAIRE
ETABLISSEMENT PUBLIC SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION ET L'ANIMATION DU SITE DE BROUAGE

Numéro de dépôt :
95589383
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque BROUAGE CENTRE EUROPEEN D'ARCHITECTURE MILITAIRE

Déposée le 18 septembre 1995 par ETABLISSEMENT PUBLIC SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION ET L'ANIMATION DU SITE DE BROUAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROUAGE CENTRE EUROPEEN D'ARCHITECTURE MILITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est ETABLISSEMENT PUBLIC SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION ET L'ANIMATION DU SITE DE BROUAGE, domicilié(e) 2, rue de la Monnaie, 17023 LA ROCHELLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION et l'ANIMATION du SITE de BROUAGE - France.

La marque BROUAGE CENTRE EUROPEEN D'ARCHITECTURE MILITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUAGE CENTRE EUROPEEN D'ARCHITECTURE MILITAIRE est expirée depuis le 18 septembre 2005.


ETABLISSEMENT PUBLIC SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION ET L'ANIMATION DU SITE DE BROUAGE - 2, rue de la Monnaie, 17023 LA ROCHELLE CEDEX - France


SYNDICAT MIXTE POUR LA RESTAURATION et l'ANIMATION du SITE de BROUAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Centre d'expositions, de documentation, de formation et de congrès sur des thèmes ayant trait à l'architecture militaire et aux éléments qui en découlent.Service de recherche en matière de levés, reconstitution virtuelle d'édifices disparus à partir de plans, de clichés

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.