SEVRES
Présentation de la marque SEVRES
Déposée le 18 décembre 2006 par Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVRES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 28 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545912 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28
Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549701 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632152 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14