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Marques déposées par Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique
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SEVRES 1740
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVRES 1740
Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique, établissement public

Numéro de dépôt :
3469924
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026
SEVRES 1740 de Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique

Présentation de la marque SEVRES 1740

Déposée le 18 décembre 2006 par Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVRES 1740 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique, établissement public domicilié(e) 2 place de la Manufacture - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SEVRES 1740 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVRES 1740 arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique a également déposé les autres marques suivantes : SEVRES


Etablissement public Sèvres – Cité de la Céramique, établissement public - 2 place de la Manufacture - 92310 - SEVRES - France


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 28 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545912 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549701 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632154 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Porcelaine (faïence, grès) à savoir : biscuits (porcelaine non émaillée), services de table, vases, panneaux décoratifs, statues et statuettes en porcelaine.