Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSEE COGNACQ-JAY
ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES

Numéro de dépôt :
4248667
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
MUSEE COGNACQ-JAY de ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES

Présentation de la marque MUSEE COGNACQ-JAY

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSEE COGNACQ-JAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES domicilié(e) 27 rue des Petites écuries - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque MUSEE COGNACQ-JAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSEE COGNACQ-JAY arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS GALLIERA , PETIT PALAIS , MAISON DE BALZAC , MUSEE CARNAVALET , MUSEE ZADKINE , MAISON DE VICTOR HUGO , MUSEE DE LA VIE ROMANTIQUE , MUSEE D ART MODERNE DE LA VILLE DE PARIS , CATACOMBES DE PARIS , MUSEE BOURDELLE


ÉTABLISSEMENT PUBLIC PARIS MUSÉES - 27 rue des Petites écuries - 75010 - Paris - France


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Fabienne FAJGENBAUM - 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760744 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouges à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour le bronzage de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits pour les soins de la bouche ; cirage pour chaussures ; crèmes cosmétiques ; détachants, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; lingettes pour bébés ; eaux de Cologne ; eaux de toilette ; produits de lavage ; lessives ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; parfums ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; clés USB ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; masques de protection ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeu ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; agendas électroniques ; fichiers de musique téléchargeables ; écrans de projection ; gants pour la protection contre les accidents ; podomètre (compte-pas) ; appareils de navigation par satellite, appareils de téléguidage ; feux de signalisation pour la circulation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; souris [informatique] ; tapis de souris [informatique] ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis pour téléphone portable ; batteries électriques ; étuis à lunettes ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues et figurines (statuettes) en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; fanions en papier ; pochoirs ; portraits ; cartes géographiques, plans ; cahiers ; blocs note ; cartes routières ; crayons ; feutres ; stylos ; fournitures pour l'écriture ; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; porte documents ; sacs à mains ; cartables ; sacoches (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers, à roulettes ; porte-monnaie ; portefeuilles ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provision ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; sacs de camping ; sacs à commissions ; étuis porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacoches pour bicyclette ; housse de portable en cuir et imitation en cuir ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; tableaux accroche-clefs ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; armoires à pharmacie ; porte-revues ; présentoirs ; portemanteaux ; sacs de couchage pour le camping ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; coupes ; vases ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; paniers garnis pour pique-niquer ; assiettes ; assiettes jetables ; assiettes en plastique ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ; tasses ; mugs ; tasses en plastique ; poubelles ; boîtes à savons ; boîtes à thé ; bougeoirs ; boules à thé ; corbeilles à papier ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; pots à fleurs ; plateaux à usage domestique ;

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes et gants de toilette en matières textiles ; linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps ; draps de lit ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; chaussures de sport ; semelles ; chaussons ; bottes ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille ; vêtements de sport ; écharpes ; étoles ; manteaux ; mitaines ; pull-overs ; vêtements en fourrure polaire ; maillots de bain ; bonnets de bain, bandeaux ; casquettes ; vestes coupe-vent ; imperméables ; peignoirs de bain ; ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; tee-shirts ; tongs ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; cerfs-volants ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; en-cas à base de céréales ; céréales prêtes à consommer ; céréales pour petit déjeuner ; confiseries glacée ; pâtes de fruit, réglisse, barres de dessert, barres énergisantes à base de muesli, en-cas alimentaires prêts à consommer à base de chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bonbons, chocolats, caramels, desserts, gâteaux, glaces alimentaires, sorbets ; gommes à mâcher ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergétiques, boissons gazeuses non alcooliques, boissons pour sportifs, eau potable mise en bouteille, eaux aromatisées, mélanges de cocktails non alcooliques ;

Publicité ; publicité par parrainage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; démonstration de produits ; courriers publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; fourniture d'informations commerciales et de marketing ; gestion de bases de données, y compris de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; informations d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; recherche de parraineurs ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; production de films publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; établissement de statistiques ; études de marchés ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers) ; reproduction de documents ; recrutement de personnel ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; vente aux enchères ;

Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; organisation de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de traduction ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de billetterie (divertissement) ; enseignement et cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; recyclage professionnel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunion ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux.