Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DE L'ABBE ROZIER
Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Lyon-Dardilly-Ecully, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
ADN SERVICE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4225696
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2025
LA FERME DE L\'ABBE ROZIER de Etablissement Public Local d\'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Lyon-Dardilly-Ecully

Présentation de la marque LA FERME DE L'ABBE ROZIER

Déposée le 13 novembre 2015 par Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Lyon-Dardilly-Ecully et l'association loi 1901 ADN SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FERME DE L'ABBE ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Les déposants sont Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Lyon-Dardilly-Ecully, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole domicilié(e) 13 avenue de Verdun - 69150 - ECULLY - France et l'association loi 1901 ADN SERVICE domicilié(e) 9 rue Louis Loucheur - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LA FERME DE L'ABBE ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE L'ABBE ROZIER arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.


Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Lyon-Dardilly-Ecully, Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole - 13 avenue de Verdun - 69150 - ECULLY - France

ADN SERVICE, Association Loi 1901 - 9 rue Louis Loucheur - 69009 - LYON - France


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Légumes conservés ; légumes cuits ; légumes congelés ; légumes séchés ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; abricots transformés ; ail conservé ; aliments à grignoter à base de fruits à coque ; aliments à grignoter à base de légumes ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; amandes moulues ; artichauts conservés ; asperges transformées ; betteraves transformées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de légumes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; cornichons ; crème fraîche ; crème [produit laitier] ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fleurs comestibles transformées ; fromages ; fruits à coque préparés ; gelées comestibles ; graines préparées ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; lentilles [légumes] conservées ; marmelades ; oeufs ; olives conservées ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner végétales ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pois conservés ; poisson conservé ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; présure ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; soupes instantanées ; viande ; yaourt ; volaille [viande] ;

Miel ; ail émincé [condiment] ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; condiments ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; en-cas à base de céréales ; épices ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de pommes de terre ; farine de riz ; farine de sarrasin ; farine de soja ; farine de tapioca ; farine d'orge ; farine et préparations à base de céréales ; farines ; fécule ; ferments pour pâtes ; flocons de céréales séchées ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; glaces alimentaires ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; moutarde ; pain ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; poudre à lever ; propolis ; sel de cuisine ; sucre ; vinaigres ;

Légumes frais ; fruits frais ; abricots frais ; agrumes frais ; ail frais ; aliments pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; ananas frais ; animaux vivants ; arbres [végétaux] ; arbustes ; artichauts frais ; asperges fraîches ; avocats frais ; avoine ; baies de genévrier ; baies [fruits] ; bananes fraîches ; betteraves fraîches ; blanc de champignon [semis] ; blé ; bois bruts ; bulbes de plantes ; bulbes de plantes pour l'agriculture ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chicorée fraîche ; chou frais ; citrons frais ; ciboulette fraîche ; concombres frais ; courges fraîches ; courgettes fraîches ; échalotes fraîches ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits à coque ; germes [botanique] ; gingembre frais ; graines à planter ; graines à semer ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; lentilles [légumes] fraîches ; maïs ; marc [résidu de fruits] ; myrtilles fraîches ; noisettes ; oeufs à couver ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orties ; pieds de vigne ; piments frais ; piments [plantes] ; plantes ; plantes fruitières ; plants ; poireaux [porreaux] frais ; poires fraîches ; pois chiches frais ; pois frais ; poivrons frais ; pomélos frais ; pollen [matière première] ; pommes de terre ; pommes fraîches ; produits de l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; prunes fraîches ; racines de chicorée ; racines de raifort fraîches ; raisins frais ; rhubarbe fraîche ; semences ; semences de culture ; sésame comestible non transformé ; son de céréales ; tomates fraîches ; tomates cerises fraîches ; tourteaux ; volaille [animaux vivants] ;

Bières ; boissons de fruits sans alcool ; boissons sans alcool ; eaux [boissons] ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; limonades ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas.

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; amers [liqueurs] ; anis [liqueur] ; apéritifs ; cocktails ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; spiritueux ; vins.

Services de vente au détail, en gros ou en ligne d'aliments et boissons ; services de vente au détail, en gros ou en ligne de fruits frais, de légumes frais, de céréales, de viandes, de récoltes et produits agricoles ; services de vente d'aliments et boissons, de fruits frais, de légumes frais, de céréales, de viandes, de récoltes et produits agricoles au moyen de distributeurs automatiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; administration de programmes d'échanges culturels et pédagogiques ; administration et gestion administrative de subventions pour la recherche ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de personnel ; gestion de ressources humaines ; informations commerciales par le biais de sites Web ; location de distributeurs automatiques ; marketing ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de conseils en gestion de personnel ;

Abattage d'animaux ; abattage et débitage du bois ; conservation des aliments et des boissons ; congélation d'aliments ; fumage d'aliments ; location de machines et d'appareils pour la transformation d'aliments ou de boissons ; mouture de grains de céréales ; pressurage de fruits ; prestation d'informations sur la vinification ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets ; services de torréfaction et de transformation de café ; services de traitement et d'épuration d'eau ; services d'incinération d'ordures ; services d'information, prestation de conseils et services de conseillers en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; traitement de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; valorisation des déchets.

Accompagnement personnalisé [coaching] [éducation et formation] ; animation d'ateliers de formation ; coaching [formation] ; dressage d'animaux ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enseignement ; formation continue ; formation des adultes ; formation ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; location de caméras vidéo ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; prêt de livres ; production de films autres que films publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; recyclage professionnel ; stages et formations professionnelles ; mise à disposition de formations dans le domaine agricole, horticole et sylvicole ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de cantines ; services de crèches d'enfants ; services de pensions pour animaux ; services de restaurants en libre-service ; services hôteliers ; conseils en matière de recettes culinaires ; location d'appareils de cuisson ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition de terrains de camping ;

Composition florale ; confection de couronnes [art floral] ; conception de jardins ; conception et entretien de jardins ; conception d'aménagements paysagers ; conseil en agriculture ; culture de plantes ; destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que mise à disposition d'informations s'y rapportant ; destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; entretien de pelouses ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; horticulture ; jardinage ; location de bétail ; location de matériel pour exploitations agricoles ; location de tondeuses à gazon ; mise à disposition d'informations techniques et d'audit technique concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; mise à disposition d'informations en matière de location de matériel pour exploitations agricoles ; pansage d'animaux ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; plantation d'arbres ; pose de gazon ; services agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aquaculture ; services d'architecture paysagère pour le compte de tiers ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; services de conseil en matière de nutrition ; location d'équipements agricoles.