Etablissement public Local d'enseignement Agricole (EPLEA) de Douai
Numéro de dépôt :
3209385
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/02/2013
Présentation de la marque L'ESCREBOISE
Déposée le 13 février 2003 par Etablissement public Local d'enseignement Agricole (EPLEA) de Douai
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « L'ESCREBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est Etablissement public Local d'enseignement Agricole (EPLEA) de Douai, domicilié(e) 478 rue de la motte Julien, BP 730,59507 Douai Cedex - 59507 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Barbet J L Directeur de l'EPLEA de Douai domicilié(e) 458 rue de la motte Julien, BP 730,59507 Douai Cedex - 59507 - France.
La marque L'ESCREBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCREBOISE est expirée depuis le 13 février 2013.
Etablissement public Local d'enseignement Agricole (EPLEA) de Douai - 478 rue de la motte Julien, BP 730,59507 Douai Cedex - 59507 - France
Mr Barbet J L Directeur de l'EPLEA de Douai - 458 rue de la motte Julien, BP 730,59507 Douai Cedex - 59507 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
- Bières - Verres à bière - Dessous de verre à bière en carton ou papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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