AGRI C@P CONDUITE

ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, Etablissement public local d'enseignement
FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN, Association Loi 1901
MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS, Association Loi 1901

Présentation de la marque AGRI C@P CONDUITE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN, l'association loi 1901 MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI C@P CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Les déposants sont ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES BORDEAUX GIRONDE, Etablissement public local d'enseignement domicilié(e) 84 Avenue du Général de Gaulle - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES MAISONS FAMILIALES RURALES EDUCATION ORIENTATION AQUITAINE LIMOUSIN domicilié(e) 23 Avenue du Mirail - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , l'association loi 1901 MAISON FAMILIALE DU LIBOURNAIS domicilié(e) Lieu dit La Tour Blanche - 33230 - LES EGLISOTTES CHALAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque AGRI C@P CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI C@P CONDUITE arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.