Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINOUHE
Etablissement Public géré par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles

Numéro de dépôt :
92446324
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque SINOUHE

Déposée le 16 décembre 1992 par la société Etablissement Public géré par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINOUHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société Etablissement Public géré par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles domicilié(e) 36 rue du Parc de Clagny, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 800 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie GOUPY ISIPCA - France.

La marque SINOUHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOUHE est expirée depuis le 16 décembre 2002.


Etablissement Public géré par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Versailles - 36 rue du Parc de Clagny, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 187800040


Stéphanie GOUPY ISIPCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Parfumerie, huiles essentielles cosmétiques Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sel, épices.OEufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.