Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITTLE VILLETTE
Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, EPIC, Service Juridique

Numéro de dépôt :
4253833
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2026
LITTLE VILLETTE de Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette

Présentation de la marque LITTLE VILLETTE

Déposée le 3 mars 2016 par la société Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LITTLE VILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette domicilié(e) 211 AVENUE Jean Jaurès - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 406 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, M. Rancien François, service Juridique domicilié(e) 211 AVENUE Jean Jaurès - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LITTLE VILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE VILLETTE arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE PÉRIPHÉRIQUE , CITES - CINES , LE DIABLE SUCRÉ , 100 % , JOURS DE FÊTES AU GRAND PALAIS , PARC ET GRANDE HALLE DE LA VILLETTE , JARDIN DES CULTURES , Villette Numérique , ROCK 'N ROCK , LE TRABENDO


Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, EPIC, Service Juridique - 211 AVENUE Jean Jaurès - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 391406956


Etablissement public du Parc et de la Grande Halle de la Villette, M. Rancien François, service Juridique - 211 AVENUE Jean Jaurès - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tee-shirt ; casquette ; déguisement ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Jeux de cubes ; jeux de société ; kit de magicien ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service d'ateliers pour enfants et adultes ; service d'ateliers culinaires pour enfants et adultes ; service d'ateliers de fabrication de pain et de gâteaux ; service d'ateliers jardinage ; service d'ateliers d'activités artistiques, pédagogiques, culturelles, musicales ; service d'ateliers de formation à la citoyenneté ; organisation d'ateliers de photographie ; service d'ateliers de développement durable et de biodiversité ; production de films ou documentaires ; production de films sur bande vidéo, DVD, et tout support numérique ; édition de film en ligne ; location de film en ligne ; organisation de concours sur le thème du développement durable, des jardins, de la culture biologique ; organisation de spectacles et de concerts ; exploitation de salle de spectacles ; représentation théâtrale, de spectacles de danse ; production de spectacles, de concerts ; parc d'attraction ; service de parc à dominante architecturale, patrimoniale, culturelle ; service de parc ouvert au public comportant des activités diverses gratuites ou payantes ; organisation de grands spectacles et concerts en plein air ; organisation de projection cinématographique en plein air ; organisation de bals concerts ; organisation de festival de spectacles de danse ; organisation de festival de cinéma ; organisation de festival de musique, de théâtre ; de spectacle de cirques. Exploitation de jardins partagés et de jardins pédagogiques ; ateliers de pâte à sel, de pâte à modeler ; service d'atelier de contact et de connaissance des animaux avec des animaux ; service d'atelier de contact et de connaissance des chiens et des chats service d'ateliers de magie ; service d'ateliers de fabrication de courts métrages ; service d'atelier de bricolage et création d'objets pour enfants ; service d'atelier de création sonores pour enfants ; service de terrain d'aventure ; service d'ateliers de formation à la construction de cabanes ; service d'atelier à l'initiation à l'apiculture, service d'atelier d'initiation à l'oenologie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.