Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIABLE SUCRÉ
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
99811115
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque LE DIABLE SUCRÉ

Déposée le 3 septembre 1999 par la société Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIABLE SUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C domicilié(e) 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 406 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Service Juridique Monsieur Rancien - France.

La marque LE DIABLE SUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIABLE SUCRÉ est expirée depuis le 3 septembre 2009.

Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE PÉRIPHÉRIQUE , CITES - CINES , 100 % , JOURS DE FÊTES AU GRAND PALAIS , PARC ET GRANDE HALLE DE LA VILLETTE , JARDIN DES CULTURES , Villette Numérique , ROCK 'N ROCK , LE TRABENDO , "La Villette Jazz Festival"


Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial (E.P.I.C.) - 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris - France - SIREN 391406956


Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette Service Juridique Monsieur Rancien - France


Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342545 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Savons ; parfumerie, eau de toilette ; désodorisants, parfum à diffuser à l'intérieur des maisons et bâtiments ; huiles essentielles ; cosmétiques. Café ; thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie, viennoiserie, gâteau sec, confiserie, pain d'épice, bonbons, sucettes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Distribution d'échantillons. Publicité sur Internet ou autres réseaux. Gestions de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Agence de communication, de relations presse, de relations publiques. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives ou culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production et organisation de spectacles, de concerts, d'expositions, de festivals, de films. Concerts de jazz et musiques du monde. Production d'enregistrements phonographiques et audiovisuels sur disques, disques compacts, disques compacts numériques, bandes magnétiques, disques vidéo digital. Location de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques, d'accessoires de décors de théâtre, de matériel de sonorisation. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'exposition ethnographiques ou géographiques. Exposition de gâteaux et denrées. Exploitation d'ateliers d'activités musicales ou chorégraphiques. Ateliers pédagogiques. Organisations de concours en matière culinaire. Restauration (alimentation), restauration, lieux de restauration ; services de restauration ; services hôteliers et service de bar ; gâteaux, viennoiserie, pains d'épice. Conseil en mercatique culinaire ou de restauration. Location d'appareils distributeur ; filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions, de lieux de spectacles, de lieux de danse, de concerts et de salons. Discothèque. Boîte de nuit. Dancing. Salle de bal. Cabaret. Filmage sur bandes vidéo, disques compacts numériques, disques vidéo digital. Imprimerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.