Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS LA FETE FORAINE
Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
95581081
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS LA FETE FORAINE

Déposée le 17 juillet 1995 par la société Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS LA FETE FORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la société Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 211, avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 406 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.P.P.G.H.V. Service des Affaires Juridiques - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS LA FETE FORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS LA FETE FORAINE est expirée depuis le 17 juillet 2005.

Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE PÉRIPHÉRIQUE , CITES - CINES , LE DIABLE SUCRÉ , 100 % , JOURS DE FÊTES AU GRAND PALAIS , PARC ET GRANDE HALLE DE LA VILLETTE , JARDIN DES CULTURES , Villette Numérique , ROCK 'N ROCK , LE TRABENDO


Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette Etablissement public industriel et commercial - 211, avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France - SIREN 391406956


E.P.P.G.H.V. Service des Affaires Juridiques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Papiers, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: billets (tickets), sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, gravures, images, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir: sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques; Cartes à jouer; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis); Publicité; Gestion des affaires commerciales; Distribution de prospectus.Services d'abonnement pour des tiers.Reproduction de documents.Education; formation; divertissement; activités sportives ou culturelles.Edition de livres, de revues.Production et organisation de spectacles, de concerts, de festivals, de films.Locations de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques, accessoires de décors de théâtre.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Exploitation d'atelier d'activités musicales ou chorégraphiques.Gestion de lieux d'expositions, de spectacles et de salons, services de restauration, restaurants, cafétéria, cafés-restaurants, bars, services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Enregistrement phonographique.Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.