Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFRIQUES CAPITALES
Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, EPIC, DIRECTION DE LA PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4318221
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2026
AFRIQUES CAPITALES de Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette

Présentation de la marque AFRIQUES CAPITALES

Déposée le 29 novembre 2016 par la société Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AFRIQUES CAPITALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette domicilié(e) 211 Avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 406 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, Mme ANTONIOU Pascale, DIRECTION DE LA PRODUCTION domicilié(e) 211 Avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France.

La marque AFRIQUES CAPITALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRIQUES CAPITALES arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE PÉRIPHÉRIQUE , CITES - CINES , LE DIABLE SUCRÉ , 100 % , JOURS DE FÊTES AU GRAND PALAIS , PARC ET GRANDE HALLE DE LA VILLETTE , JARDIN DES CULTURES , Villette Numérique , ROCK 'N ROCK , LE TRABENDO


Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, EPIC, DIRECTION DE LA PRODUCTION - 211 Avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France - SIREN 391406956


Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette, Mme ANTONIOU Pascale, DIRECTION DE LA PRODUCTION - 211 Avenue Jean-Jaurès - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718648 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Distribution d'échantillons. Publicité sur Internet ou autres réseaux. Gestions des fichiers informatiques. Distribution de prospectus, tracts et tout support de communication ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; conseil en communication commerciale et publicitaire ; études de projets culturels (études marketing) ; gestion administrative de lieux d'expositions, de spectacles, de danse, de concerts ; conseil en mercatique culturelle. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité en ligne sur le réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives ; prêts de livres ; production et organisation de spectacles, production et organisation de spectacles vivants, de concert, de festivals, de film ; présentation de pièces de théâtre, production et organisation d'événements en plein air ; production et organisation de concerts ; organisation de bals concert ; production d'enregistrement phonographiques et audiovisuels sur disques, disques compacts, compact disque numérique, bandes magnétiques, disque vidéo digital ; location de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques, d'accessoires de décor de théâtre, de matériel de sonorisation, ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions d'oeuvres plastique et d'installations ; organisation d'expositions de photographies et vidéogrammes ; performances artistiques ; festival pluridisciplinaire conjuguant divers langages artistiques tels que spectacles, spectacles vivants, installations, concerts, ateliers, parcours artistiques et rencontres ; présentation de spectacles de cirques ; présentation de parcours artistiques ; ateliers d'activités artistiques, pédagogique ; réservation de places de spectacles ; études de définition de projets culturels ; mise à disposition d'installations de loisirs.