Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTUS
ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE

Numéro de dépôt :
1709939
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1998

Présentation de la marque ARTUS

Déposée le 22 novembre 1988 par ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE, domicilié(e) 211 avenue Jean Jaurés, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE PEDAGOGIE MUSICALE ET GRAPHIQUE - France.

La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 22 novembre 1998.

ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : PARC DE LA VILLETTE , VISA-VILLES DE BELLEVILLE A MARSEILLE : DES IMAGES ET DES VOIX , FOLIE ARTS PLASTIQUES , MAISON DE LA VILLETTE LA VILLETTE , LA PETITE FOLIE , FOLIE VIDEO


ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC DE LA VILLETTE - 211 avenue Jean Jaurés, 75019 PARIS - France


INSTITUT DE PEDAGOGIE MUSICALE ET GRAPHIQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Exploitation d'une base de données de pédagogie musicale et chorégraphique.Service d'enseignement et de formation dans les domaines de la musique et de la danse. Transmission d'informations contenues dans une base de données appliquées à la musique et à la danse

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.