Etablissement Public du Palais de la Découverte et Cité des Sciences et de l'Industrie, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3694854
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2029
Présentation de la marque UNIVERSCIENCE
Déposée le 30 novembre 2009 par la société Etablissement Public du Palais de la Découverte et Cité des Sciences et de l'Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIVERSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est la société Etablissement Public du Palais de la Découverte et Cité des Sciences et de l'Industrie domicilié(e) Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 587 851 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.
La marque UNIVERSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSCIENCE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.
Etablissement Public du Palais de la Découverte et Cité des Sciences et de l'Industrie a également déposé les autres marques suivantes : CITE DES ENFANTS , LA CITE DES METIERS
Etablissement Public du Palais de la Découverte et Cité des Sciences et de l'Industrie, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 519587851
Cabinet Chaillot, - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523353 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729323 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28
Inscription le 25 juin 2020 - Constitution de mandataire n°789451 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques et bandes magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio et cassettes vidéo, films et bandes impressionnés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de saisie de stockage de conversion, de traitement et transmission des données, d'images et d'informations ; progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés ; cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur et jeux correspondants ; jeux électroniques interactifs. Lunettes (optique), articles de lunetterie, montures de lunettes, étuis à lunettes.
Papier, carton ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier à lettre, papier pour l'emballage, papier-cadeau ; linge de table et mouchoirs en papier ; supports en papier ou en carton à décorer, boîtes en papier ou en carton ; affiches, albums, almanachs, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques ; livres, revues (périodiques), journaux, manuels, dessins, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, fournitures scolaires, sous-main, portraits, images ; aquarelles, pinceaux, blocs à dessin ; cahiers, carnets, calepins ; globes terrestres ; tickets (billets) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; guides d'orientation, lexiques, magazines ; fiches techniques et ouvrages d'enseignement et de formation.
Appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, véhicules télécommandés ou non (jouets), jouets. Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de gymnastique ou de culture physique ; balles ou ballons de jeux ; jeux de cartes ou de table.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; affichage publicitaire ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'exposition.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; diffusion d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées, programmes de radiodiffusion ou de télévision ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
Education, formation et divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissement, à savoir : édition et promotion de produits audiovisuels et multimédia, en particulier d'oeuvres musicales, de disques, de spectacles ; parcs d'amusement et de divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production et représentation de spectacles ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'animations, de stages de formation et d'ateliers à buts culturels, scientifiques ou éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels, scientifiques ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, de livres, de revues, de journaux, de périodiques ; programmes de divertissement radiophonique et par télévision ; production et location de films ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Micro-édition. Organisation de loteries.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de bases de données ; location de logiciels informatiques. Consultations dans le secteur de l'informatique et des multimédias (télécommunications). Consultations professionnelles pour la promotion de la culture scientifique et technique. Consultations en matière de formation et de documentation, appliquées au domaine des sciences. Services d'informations dans le domaine de la culture scientifique et technique. Recherches techniques, recherche dans le domaine des sciences fondamentales. Etudes de projets techniques et scientifiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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