Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif
/
VERSAILLES OFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES OFF
Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3362468
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
VERSAILLES OFF de Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif

Présentation de la marque VERSAILLES OFF

Déposée le 1 juin 2005 par la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERSAILLES OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif domicilié(e) Château de Versailles, RP 834,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque VERSAILLES OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES OFF est expirée depuis le 1 juin 2015.

Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VERSAILLES DUBAI , MM SILLAGE DE LA REINE , LE PAVILLON FRANCAIS , LE PAVILLON DU BELVEDERE , VERSAILLES OFF , JARDINS DE VERSAILLES , LE DOMAINE DE MARIE-ANTOINETTE , DOMAINE DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LE PETIT TRIANON


Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles établissement public administratif - Château de Versailles, RP 834,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 180046260


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Services de musée ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.