Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif
Numéro de dépôt :
3411790
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2026
Présentation de la marque MARIE-ANTOINETTE
Déposée le 22 février 2006 par la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARIE-ANTOINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la société Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque MARIE-ANTOINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608881 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 30 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720454 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronographes (montres).Catalogues, imprimés, brochures, prospectus, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, photographies.Services de joaillerie et de bijouterie à savoir entretien et réparation de bijoux ; entretien et réparation de montres, de chronographes (montres), d'instruments chronométriques ; horlogerie (entretien et réparation).Services de musée ; activités culturelles ; organisation de manifestations culturelles ; organisation d'évènements culturels ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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