Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE BLANCHE DU MUSEE D'ORSAY
Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie

Numéro de dépôt :
92426431
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022

Présentation de la marque CARTE BLANCHE DU MUSEE D'ORSAY

Déposée le 10 juillet 1992 par la société Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE BLANCHE DU MUSEE D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie domicilié(e) 62 rue de Lille - 75343 - PARIS cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE BLANCHE DU MUSEE D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE BLANCHE DU MUSEE D'ORSAY est expirée depuis le 10 juillet 2022.

Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE DES MUSEES D ORSAY ET DE L ORANGERIE , M'O LES PETITS M'O , SORTILÈGES AUX MUSÉES , CARTE BLANCHE AUX JEUNES , M'O , M MUSEE D'ORSAY , M'O , AFMO American Friends Musée d'Orsay , POMPON , L'O Musée de l'Orangerie


Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - 62 rue de Lille - 75343 - PARIS cedex 07 - France - SIREN 180092447


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215768 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Inscription le 29 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536746 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503733 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Journaux, périodiques, imprimés, livres, papiers, posters, cartes postales, cartes.Services d'éducation et de divertissement.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services d'édition, prêts de livres.Gestions de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.