Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP-PHY ETUDES
(Etablissement public du Ministère de l'éducation Nationale). ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE MARSEILLE, Domaine Universitaire de Saint-Jérôme, 13397 MARSEILLE Cedex 13

Numéro de dépôt :
1323970
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1995

Présentation de la marque SUP-PHY ETUDES

Déposée le 16 janvier 1985 par Etablissement public du Ministère de l'éducation Nationale). ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUP-PHY ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Etablissement public du Ministère de l'éducation Nationale). ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE MARSEILLE, Domaine Universitaire de Saint-Jérôme, 13397 MARSEILLE Cedex 13 - France.

La marque SUP-PHY ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP-PHY ETUDES est expirée depuis le 16 janvier 1995.

Etablissement public du Ministère de l'éducation Nationale). ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : SUP-PHY ACTUALITES , SUP


(Etablissement public du Ministère de l'éducation Nationale). ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE DE MARSEILLE, Domaine Universitaire de Saint-Jérôme, 13397 MARSEILLE Cedex 13 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Etude et réalisation d'appareillages - Traductions de notices techniques.