Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CARROUSEL
Numéro de dépôt :
1678141
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2001
Présentation de la marque LE CARROUSEL
Déposée le 10 juillet 1991 par Etablissement Public du Grand Louvre (E.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARROUSEL est expirée depuis le 10 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53