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Marques déposées par Etablissement public du château
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Rencontres du Jeu de Paume
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rencontres du Jeu de Paume
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public administratif créé par le décret 95-463 du 27/04/95 modifié

Numéro de dépôt :
3711901
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
Rencontres du Jeu de Paume de Etablissement public du château

Présentation de la marque Rencontres du Jeu de Paume

Déposée par voie électronique le 10 février 2010 par Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rencontres du Jeu de Paume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public administratif créé par le décret 95-463 du 27/04/95 modifié domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, SELAS, M. Près Xavier domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque Rencontres du Jeu de Paume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rencontres du Jeu de Paume arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public administratif créé par le décret 95-463 du 27/04/95 modifié - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France


De Gaulle Fleurance et Associés, SELAS, M. Près Xavier - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 30 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720454 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738385 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;prospectus ; brochures ; ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.