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Marques déposées par la société Etablissement public du château
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LES GRANDES EAUX MUSICALES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRANDES EAUX MUSICALES
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3384591
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2025
LES GRANDES EAUX MUSICALES de Etablissement public du château

Présentation de la marque LES GRANDES EAUX MUSICALES

Déposée le 7 octobre 2005 par la société Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDES EAUX MUSICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque LES GRANDES EAUX MUSICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDES EAUX MUSICALES arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , ALLEE ROYALE , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public national à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598571 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660496 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Activités culturelles ; manifestations culturelles ; événements culturels ; spectacles.