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Marques déposées par Etablissement public du château
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Les Délices de Marie-Antoinette
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Délices de Marie-Antoinette
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par décret no 2010 du 11/11/2010

Numéro de dépôt :
3365578
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2025
Les Délices de Marie-Antoinette de Etablissement public du château

Présentation de la marque Les Délices de Marie-Antoinette

Déposée le 13 juin 2005 par Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Délices de Marie-Antoinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par décret no 2010 du 11/11/2010 domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Délices de Marie-Antoinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Délices de Marie-Antoinette arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement public administratif régi par décret no 2010 du 11/11/2010 - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589142 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; – café, thé, cacao, sucre ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; – boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.