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Marques déposées par Etablissement public du Château
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LES CARNETS DE VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNETS DE VERSAILLES
Etablissement public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010

Numéro de dépôt :
3921435
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/05/2022
LES CARNETS DE VERSAILLES de Etablissement public du Château

Présentation de la marque LES CARNETS DE VERSAILLES

Déposée le 22 mai 2012 par Etablissement public du Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CARNETS DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est Etablissement public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010 domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque LES CARNETS DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS DE VERSAILLES est expirée depuis le 22 mai 2022.

Etablissement public du Château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES , LA PARMENTIER DE VERSAILLES


Etablissement public du Château, du Musée et du Domaine National de Versailles, Etablissement public administratif régi par le Décret n° 2010-1367 du 11/11/2010 - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France


ADSIGNA - 23bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, publications électroniques sur supports physiques ou téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines, revues, prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de livres et de périodiques, publication de textes autres que textes publicitaires.