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Marques déposées par la société Etablissement public du château
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LE LOUIS XIV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LOUIS XIV
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4293146
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2026
LE LOUIS XIV de Etablissement public du château

Présentation de la marque LE LOUIS XIV

Déposée par voie électronique le 12 août 2016 par la société Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LOUIS XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE LOUIS XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 16 18 21 24 29 30 32 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOUIS XIV arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , ALLEE ROYALE , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - Versailles - France - SIREN 180046260


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Xavier Près - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;

Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables) ; Articles de lunetterie, étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; Stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres, revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration ;

Parapluies et parasols ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bougeoirs ; photophores ; chandeliers ; Vases ;

Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de maison ; couvertures de table ; tentures murales en matières textiles ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Transports ; transports routiers de personnes ; organisation de voyages ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; Location de véhicules ; Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'-), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de croisières, organisation de voyages ;

Concours (organisation de -) ; conduite de concerts (organisation et -) informations en matière de divertissement ; Edition de livres, de revues ayant pour sujet l'hôtellerie, la cuisine, la décoration. Organisation de concours ;

Cafés-restaurants ; Restaurant (alimentation) service de traiteur ; Services hôteliers ; Services de bars ; Réservation de logements temporaires ; Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers (services -) hôtels (réservation d'-), location de logements temporaires, location de salles de réunions, logement (agences de -) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de -), logements temporaires (réservation de -), maisons de vacances, pensions, réservation de logements temporaires réservation d'hôtels traiteurs (services de -) restauration.