Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4293140
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2026
LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES de Etablissement public du château

Présentation de la marque LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES

Déposée le 12 août 2016 par la société Etablissement public du château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la société Etablissement public du château domicilié(e) Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND HÔTEL DU CHÂTEAU DE VERSAILLES arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

Etablissement public du château a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES EAUX , LES GRANDES EAUX MUSICALES , LE CHATEAU DE VERSAILLES A ARRAS , (Marque figurative) , ALLEE ROYALE , grand café d'Orléans , Grande Ecurie-Versailles , LES FÊTES DE NUIT , CHATEAU DE VERSAILLES , CHATEAU DE VERSAILLES


Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, Etablissement Public National à caractère administratif - Château de Versailles, RP 834 - 78008 - VERSAILLES - France - SIREN 180046260


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. Près Xavier - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Shampoing, après-shampoing ; gel douche, bain moussant, lotion corporelle, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums ; produits de rasage ;

Bougies pour l'éclairage ; chandelles, cierges, bougies parfumées ;

Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ;

Lampes de tables, lampes de chevet, lustres, suspensions (luminaires), lampes appliques, lampadaires ;

Produits de l'imprimerie ; articles de bureau ; papeterie ; stylos, crayons ; cartes postales ; prospectus ; livres et revues ayant pour sujet la cuisine et la décoration ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs de voyage ; sacs à dos ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; mallettes pour documents ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à main ; étuis porte clefs ;

Meubles ; cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils, sièges ; vanneries ; boîtes en bois ; miroirs ;

Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets en porcelaine, faïence, verres à savoir : poudriers, plateaux, anneaux de serviettes, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, plats, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle. Bougeoirs, chandeliers, photophores. Vases ;

Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de lit et de table ; tentures murales en matières textiles ;

Vêtements (habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards, écharpes, étoles, cravates ;

Tapis ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Jouets, jeux, jeux de société, jeux de plateau, jeux de cartes ; jeux de raquette, jeux d'échec, jeux de dame jeux de construction ; jeux d'adresse ; jouets d'éveil ; jeux éducatifs ; jeux de plein air en bois ; puzzles ; déguisements d'enfant pour jouer ;

Café, thé, biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de café, ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Transports ; transports routiers de personnes ; location de véhicules ; accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'–), informations en matière de transport, location de voitures, organisation de voyages ;

Mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé [exercice physique] ; conférences (organisation et conduite de –) congrès (organisation et conduite de –) divertissement, loisirs (services de –) édition de livres, de revues ayant pour sujet la cuisine, la décoration ;

Service de traiteur ; cantine ; cafétérias, traiteurs (services de –) restauration ;

Salons de beauté ; salons de coiffure ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux ; services de spa, massage.